Informations éditeur
Le site www.newdata.fr est la propriété de la Société New-Data.  
Société au capital de 100 000 € 332 615 525 RCS CHAMBERY        
Directeur de la publication : Stéphane LEMETTRE
La maintenance technique et l'hébergement sont assurés par la société New-Data.

Le site www.newdata.fr est optimisé pour une consultation en 1024 x 768, sur navigateurs de génération récente (PC : Internet Explorer ; Firefox ).
Certains contenus nécessitent l'utilisation de certains players gratuits :
- Player FlashTM de Macromedia téléchargeable gratuitement sur le site de Macromedia.
- Lecteur AcrobatTM d'Adobe téléchargeable gratuitement sur le site d’Adobe.

Le site www.newdata.fr a été conçu et réalisé par New-Data.
ZI La Baronnie 73330 Le Pont de Beauvoisin / contact@newdata.fr

Propriété intellectuelle
Le présent site constitue une oeuvre dont la Société New-Data est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de la Société New-Data. Les marques déposées citées dans le site www.newdata.fr  sont la propriété de leur titulaire respectif.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du dit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la
Société New-Data est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Caractère des informations contenues dans le site
Les informations présentes sur ce site Internet n'ont qu'un caractère indicatif et ni leur contenu ni leur exactitude ne peuvent être garantis. Ces informations ne sont pas contractuelles et n'engagent en aucun cas la Société New-Data.
La Société New-Data décline toutes responsabilités sur les décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations.
Le contenu du site est susceptible de modification sans préavis.

Données personnelles
Les informations qui vous concernent sont destinées à la Société New-Data. Nous pouvons être amenés à les transmettre à des tiers.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez-vous à : contact@newdata.fr

Dysfonctionnement et virus
La Société New-Data ne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l'utilisation de ce site web, ou de l'impossibilité pour un tiers de l'utiliser, ou d'un mauvais fonctionnement, d'une interruption, d'un virus, ou encore d'un problème de ligne ou de système.

Sites liés
La Société New-Data décline toutes responsabilités concernant le contenu disponible sur les autres sites Internet vers lesquels elle a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L'accès à tous les autres sites Internet liés à ce site web se fait aux risques de l'utilisateur.
La Société New-Data décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations et matériaux contenus sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site Internet www.newdata.fr

Propriété des  marques

Toutes les marques citées ou utilisées sur le site www.newdata.fr  sont la propriété de leurs éditeurs respectifs.